Pour répondre au généathème de ce mois et en même temps à un projet de l’association d’histoire et patrimoine à laquelle j’adhère, voici un petit tour aux archives municipales.

L’objectif est d’élaborer la liste des maires de mon village, Chamboeuf en Côte d’Or.

Rien de plus simple, allons à la mairie, peut-être existe-t-elle déjà ?

Que nenni, pas de liste existante à ce jour. Qu’à cela ne tienne, disposez-vous, dans vos archives, des procès-verbaux des élections municipales ?

Et me voilà avec 3 cartons d’archives des PV de 1808 à 2020.

Un tout petit peu d’histoire des maires de France

La fonction de maire existe depuis la création des communes au XIIe siècle. Leurs représentants sont plutôt cooptés. Plusieurs appellations selon l’époque et le lieu : pairs, échevins, mayeurs, conseillers, syndics ou consuls.

De 1789 à 1799 :
Les agents municipaux (maires) sont élus au suffrage direct pour deux ans et rééligibles par les citoyens actifs de la commune, contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail.
De 1799 à 1848 :
La Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) revient sur l’élection du maire, les maires sont nommés par le préfet pour les communes de moins de 5 000 habitants, par le Premier consul de la République pour les autres.
De 1848 à 1851 :
Les maires sont élus par le conseil municipal pour les communes de moins de 6 000 habitants.
…
Au début de la III^e République les maires sont élus par le conseil municipal.

Wikipedia – Histoire des maires de France

Le système d’élection des maires a beaucoup évolué entre nomination par le préfet et élections, avec des retours arrières selon les dirigeants.

Les archives des procès-verbaux des élections de Chamboeuf

Comme évoqué dans la Constitution du 13 décembre 1799, les maires sont nommés par le préfet pour les communes de moins de 5000 habitants, ce qui est le cas de Chamboeuf, 383 habitants en 1793.

Le 26 janvier 1826, le préfet de Côte d’Or nomme le sieur François Quignolot pour remplir les fonctions de maire.

Le 13 juillet 1852, le préfet nomme Bénigne SEGUIN aux fonctions de maire. Suivent ensuite les élections des membres du conseil municipal le 10 octobre 1852.

Il arrive qu’un maire refuse son mandat, comme en juillet 1981, après trois tours de scrutin, Hubert GIRARD refuse immédiatement après sa proclamation. C’est le deuxième élu qui accepte ce mandat, André PHILIPART.