Plougonvelin
Plougonvelin Plougonvelin est une commune du Finistère en Bretagne. Elle est située à 20 kilomètres de Brest vers l'Ouest et a pour voisines Le Conquet, Trébabu, Ploumoguer et Locmaria-Plouzané. C'est à…
Déclaration de grossesse
Déclaration de grossesse 1556 : Édit du roi Henry II, qui prononce la peine de mort contre les filles qui, ayant caché leur grossesse et leur accouchement, laissent périr leurs…
Loi du 15 juillet 2008 relative aux archives
La loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a été publiée au Journal Officiel. Des nouveaux délais de communication des archives sont mis en place. 75 ans : État…
Ordonnance de Villers-Cotterêts
Ordonnance de Villers-Cotterêts L'ordonnance de Villers-Cotterêts est un document signé à Villers-Cotterêts entre le 10 et le 15 août 1539 par le roi de France François Ier. Elle porte réforme…
- Go to the previous page
- 1
- …
- 46
- 47
- 48
- 49